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Différents types d'études ...
Selon
les besoins de ses clients, ECO-MED propose différents
formats d'études, allant du simple pré-diagnostic au plan
de gestion complet.
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le pré-diagnostic
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Permet
un
inventaire sommaire des richesses biologiques d'un site et de ses
potentialités, lorsque l'étude est
réalisée
hors saison (ex : période hivernale), ou lorsque le client
ne
souhaite obtenir qu'un premier aperçu global de son site (ex
: prospection de nouveaux secteurs potentiels d'implantation).
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le diagnostic
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En
réalisant
plusieurs passages sur le site, aux bonnes périodes du
calendrier écologique, le diagnostic permet un inventaire
relativement précis du patrimoine naturel d'un site. Sur la
base
de cet état des lieux, les sensibilités et
perspectives
de gestion sont ensuite définies.
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le volet naturel d'étude d'impact (VNEI)
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Concerne
les
projets soumis à autorisation administrative
(étude ou
notice d'impact). Le VNEI permet de dresser un état des
lieux
circonstancié des enjeux biologiques présents sur
un
secteur, puis évalue les impacts du projet
d'aménagement sur la faune et la flore.
Le cas échéant, des mesures
d'intégration sont
proposées (mesures d'évitement, de
réduction, de
compensation, d'accompagnement).
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l'évaluation appropriée des incidences / Natura
2000
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Concerne
les
projets soumis à autorisation administrative et
localisé
dans ou à proximité d'un site Natura 2000 ( voir
schéma détaillé).
L'étude d'incidence permet de dresser un état des
lieux
circonstancié des enjeux biologiques présents sur
un
secteur, ciblé sur les habitats et espèces
d'intérêt communautaire.
Elle évalue
ensuite les incidences du projet d'aménagement sur
l'état
de conservation du site Natura 2000.
Le cas échéant, des mesures
d'intégration sont
proposées (mesures
d'évitement, de réduction, de compensation,
d'accompagnement).
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le document d'objectifs / Natura 2000
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Le
document
d'objectifs (ou DOCOB) est un document d'intentions et d'actions,
élaboré pour chaque site Natura 2000. Il
constitue une
forme de plan de gestion, ciblé sur les habitats et
espèces d'intérêt communautaire. Il est
élaboré par un opérateur local,
à l'issue
d'un important processus de concertation entre élus et
acteurs locaux, réunis au sein d'un
comité de
pilotage.
Le DOCOB s'appuie sur des inventaires biologiques fins,
réalisés par des spécialistes. Ces
inventaires
doivent respecter un cahier des charges précis,
élaboré en partenariat avec ECO-MED sur la
région
PACA.
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le plan de gestion
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Généralement
élaboré pour des territoires à forte
valeur
biologique (parc, réserve...), il dresse un état
des
lieux très précis des richesses existantes,
couvrant le
spectre complet des différents compartiments biologiques. Il
définit ensuite les enjeux de conservation, puis les
objectifs
de gestion et les actions à mettre en oeuvre, dans un souci
de
préservation du patrimoine et de développement
durable.
Son caractère exhaustif implique le recours
à divers
experts, dans les différentes disciplines naturalistes.
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le suivi écologique
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Permet
de suivre
dans la durée l'évolution du patrimoine naturel
sur un
site. Cette évaluation périodique
(annuelle ou
pluriannuelle) par une même équipe d'experts
permet un
retour d'expérience de qualité et un
enrichissement
continu des connaissances. Véritable outil d'aide
à la
décision, cette veille écologique permet
également
de mettre en oeuvre les réajustements
nécessaires et
apporte des garanties pour les tiers (services de l'Etat, associations
de
protection de la nature et du cadre de vie, grand public...).
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Natura 2000 en bref
les espèces menacées
la flore en France : enjeux
éoliennes
et avifaune
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ZNIEFF,
ZICO...késaco ?
par quels
périmètres mon
projet est-il
concerné ?
quelles
études réaliser ?
dois-je
réaliser une étude
d'incidences Natura 2000 ?
espèces
protégées : quelles
réglementations ?
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le
pré-diagnostic
le
diagnostic
l'étude d'impact, volet naturel
l'étude
d'incidences N2000
le DOCOB
N2000
le plan de
gestion
le suivi écologique
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